Comptes rendus des conseils
Depuis le 1er juillet 2022, date d’entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes rendus ou synthèse de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date, vous pouvez consulter deux documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès verbaux.
• La liste des délibérations est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du Conseil Municipal
• Le procès verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du Conseil Municipal)
Convention de projet urbain partenarial
Délibérations :
27 mars 2025 : Fusion de l’école Jeanne Linglin – Rentrée scolaire 2025/2026
27 mars 2025 : Convention de rétrocession avec la SSCV Les Lilas et la commune
27 mars 2025 : Dispositif de mutualisation d’ingénierie de médiateurs numériques
27 mars 2025 : Transfert de compétence réseau de chaleur ou de froid au profit de la CAPH
27 mars 2025 : Vente de la parcelle AH 516
27 mars 2025 : CLSH/Colo : Organisation et tarifs
27 mars 2025 : Tarifs CLSH 2025
27 mars 2025 : Fonctionnement et recrutement du CLSH juillet 2025
27 mars 2025 : Mise en place du contrat d’engagement éducatif – Accueil de loisirs et petites vacances
27 mars 2025 : Budget primitif 2025
27 mars 2025 : Affectation anticipée des résultat de l’exercice 2024
27 mars 2025 : Etat des taux d’imposition 2025
27 mars 2025 : Subventions 2025
16 janvier 2025 : Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte la fibre numérique 59 62
16 janvier 2025 : Débat d’orientations budgétaires
16 janvier 2025 : Adoption du règlement budgétaire et financier
16 janvier 2025 : Décisions modificatives
16 janvier 2025 : Solidarité avec la population de Mayotte
12 décembre 2024 : RGPD / Renouvellement de convention
12 décembre 2024 : Création de 3 postes d’adjoint technique principal de 2e classe (C2)
12 décembre 2024 : Création de 2 postes d’adjoint technique principal 1ere classe
12 décembre 2024 : Création d’un poste Opérateur APS (C3) suite à avancement de grade
12 décembre 2024 : Regroupement des élèves de l’école Jeanne Linglin de Cataine au Groupe scolaire Julie-Victoire Daubié
12 décembre 2024 : Suppression régie Fêtes et Cérémonies
12 décembre 2024 : Dispositif à 1 € – Renouvellement de convention
12 décembre 2024 : Cantine scolaire
12 décembre 2024 : Décisions modificatives
12 décembre 2024 : Demande de subvention exceptionnelle
26 septembre 2024 : Mise en place de borne électroniques pour les classes élémentaires du Groupe Scolaire Julie-Victoire Daubié
26 septembre 2024 : Dénomination de la nouvelle bibliothèque
26 septembre 2024 : Convention de servitude ENEDIS/Commune d’Hasnon concernant les parcelles AB508/AB785/AK371/AK420
26 septembre 2024 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
26 septembre 2024 : Programme local de l’habitat 2025-2030
27 juin 2024 : Présentation du rapport social unique
27 juin 2024 : Dénomination du futur lotissement et de sa rue au niveau de la rue Marcel Sembat
27 juin 2024 : Augmentation du nombre de postes d’animateurs pour les mini-centres des petites vacances scolaires
27 juin 2024 : Modifications tarifs cantine
27 juin 2024 : Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil
27 juin 2024 : Exonération totale pour les chalets ou abris de jardin d’une surface inférieure ou égale à 10m2 soumis à déclaration préalable
27 juin 2024 : Décisions modificatives
25 avril 2024 : Baux de chasse parcelle AP 18 – Annulation de la délibération 2024/02/12
25 avril 2024 : Avis de la commune sur le projet de modification de droit commun n°1 du PLUi de la Porte du Hainaut
4 avril 2024 : Baux de chasse – modification d’attribution parcelle AP 18
4 avril 2024 : Approbation du rapport de la CLETC – Réintégration de la commune d’Emerchicourt
4 avril 2024 : CLSH/COLO : Organisation et tarifs 2024
4 avril 2024 : Tarifs CLSH 2024
4 avril 2024 : Fonctionnement et recrutement CLSH
4 avril 2024 : Détermination du seuil d’amortissement
4 avril 2024 : Budget primitif 2024
4 avril 2024 : Affectation des résultats du compte administratif
4 avril 2024 : Approbation du compte administratif 2023
4 avril 2024 : Approbation du compte de gestion 2023
4 avril 2024 : Etat des taux d’imposition
4 avril 2024 : Subventions 2024
25 janvier 2024 : Avance sur subvention 2024 Ecole Julie Victoire DAUBIÉ
25 janvier 2024 : Subvention exceptionnelle pour le collège de Wallers
25 janvier 2024 : Dénomination d’un chemin piétonnier
25 janvier 2024 : Convention de projet urbain partenarial
25 janvier 2024 : Débat d’orientation budgétaire
7 décembre 2023 : Prime Annuelle – modifications d’attribution
7 décembre 2023 : Mise à disposition gratuite des salles de la commune
7 décembre 2023 : Convention de partenariat pour la bibliothèque municipale / Contrat d’objectifs niveau 1
7 décembre 2023 : Adhésion de la ville d’HASNON à l’Agence de développement et d’urbanisme – Sambre Avesnois Hainaut Thiérache
7 décembre 2023 : Vente de la parcelle AN13 p1
7 décembre 2023 : Désaffectation et déclassement de la parcelle AN13 p1 – rue Victor Renard
7 décembre 2023 : Décisions modificatives
7 décembre 2023 : Résiliation amiable partielle de bail rural – Parcelle AP 113
7 décembre 2023 : Demande d’admission en non valeur
19 octobre 2023 : Avancement de grade personnel ATSEM
19 octobre 2023 : Avancement de grade personnel Technique
19 octobre 2023 : Avancement de grade personnel Administratif
19 octobre 2023 : Renouvellement baux de chasse
19 octobre 2023 : Dénomination d’un nouveau lotissement
19 octobre 2023 : Stratégie intercommunale de lutte contre l’habitat indigne – Appui de la CAPH aux communes dans l’exercice de leur pouvoir de police
19 octobre 2023 : Contrat de mixité sociale 2023/2025
19 octobre 2023 : Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57
19 octobre 2023 : Décisions modificatives
19 octobre 2023 : Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
19 octobre 2023 : OMSC / subvention exceptionnelle
9 juin 2023 : Commission de contrôle analogue
9 juin 2023 : Tarifs CLSH 2023 / Modification
9 juin 2023 : Affectation des résultats du compte administratif 2022
9 juin 2023 : Approbation du compte administratif 2022
9 juin 2023 : Approbation du compte de gestion
13 avril 2023 : Signature de la convention territoriale globale
13 avril 2023 : Mise en accessibilité d’un passage piétons et à son entretien ultérieur
13 avril 2023 : Séjour colo 2023
13 avril 2023 : Tarifs CLSH 2023
13 avril 2023 : Fonctionnement et recrutement CLSH 2023
13 avril 2023 : Budget primitif avec reprise anticipée du résultat 2022
13 avril 2023 : Etat des taux d’imposition 2023
13 avril 2023 : Subvention exceptionnelle pour la Paume Hasnonaise
13 avril 2023 : Subventions 2023
2 février 2023 : Vente de deux parcelles AP 406 et 408
2 février 2023 : Désaffectation et déclassement d’un terrain (1021 m2) parcelles AP 406 et AP 408
2 février 2023 : Sollicitation de la dotation de ruralité de la CAPH
2 février 2023 : Débat d’orientations budgétaires
8 décembre 2022 : Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) / Projet habitat rue Camille Pelletan – autorisation de signature
8 décembre 2022 : Décisions modificatives
8 décembre 2022 : Convention relative à l’implantation de stops et à leur entretien ultérieur
24 novembre 2022 : Vente des parcelles AP 406 et AP 408
24 novembre 2022 : Centre Aquatique : Renouvellement du Contrat de prestations intégrées
24 novembre 2022 : Mise en place d’une étude surveillée
13 octobre 2022 : Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle santé au travail
13 octobre 2022 : Augmentation des tarifs de location de salles
13 octobre 2022 : Nomination de nouveaux membres au CCAS
13 octobre 2022 : Décisions modificatives
13 octobre 2022 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
13 octobre 2022 : Modification définitive du lieu de séance des réunions de conseil
7 juillet 2022 : Adhésion de la commune d’Emerchicourt à la CAPH
7 juillet 2022 : Demande d’admission en non valeur
7 juillet 2022 : Modification des tarifs cantine
7 juillet 2022 : Agenda d’accessibilité programmé
7 juillet 2022 : Convention de rétrocession / société Les Terrages 1
7 juillet 2022 : Achat de terrain pour la construction d’un parking public réservé au groupe scolaire Julie-Victoire DAUBIÉ
7 juillet 2022 : Nomination d’un nouveau conseiller délégué
7 juillet 2022 : Élection d’un nouvel adjoint