Depuis le 1er juillet 2022, date d’entrée en vigueur de la réforme sur la publicité des actes, les comptes rendus ou synthèse de conseil municipal sont supprimés. A partir de cette date, vous pouvez consulter deux documents sur cette page : la liste des délibérations et les procès verbaux.
• La liste des délibérations est publiée dans la semaine suivant la dernière séance du Conseil Municipal
• Le procès verbal est publié dans la semaine suivant sa validation (qui a lieu lors de la séance suivante du Conseil Municipal)
Ordre de la prochaine réunion du Conseil Municipal
Convention de projet urbain partenarial
Délibérations :
10 juillet 2025 : Vente d’un bien immobilier sis 9 rue Henri Ghesquières
10 juillet 2025 : Détermination du nombre de poste d’adjoints suite à 2 démissions
26 juin 2025 : Présentation du rapport social unique
26 juin 2025 : Rétrocession dans le domaine public communal de la voirie et des parties communes du lotissement le Clos Marcel Dumarteau
26 juin 2025 : Mise en place d’un système de vidéoprotection – Demande de subventions
26 juin 2025 : Etat des taux d’imposition 2025
26 juin 2025 : Décisions modificatives
26 juin 2025 : Affectation des résultats du Compte Financier Unique
26 juin 2025 : Approbation du compte financier unique
27 mars 2025 : Fusion de l’école Jeanne Linglin – Rentrée scolaire 2025/2026
27 mars 2025 : Convention de rétrocession avec la SSCV Les Lilas et la commune
27 mars 2025 : Dispositif de mutualisation d’ingénierie de médiateurs numériques
27 mars 2025 : Transfert de compétence réseau de chaleur ou de froid au profit de la CAPH
27 mars 2025 : Vente de la parcelle AH 516
27 mars 2025 : CLSH/Colo : Organisation et tarifs
27 mars 2025 : Tarifs CLSH 2025
27 mars 2025 : Fonctionnement et recrutement du CLSH juillet 2025
27 mars 2025 : Mise en place du contrat d’engagement éducatif – Accueil de loisirs et petites vacances
27 mars 2025 : Budget primitif 2025
27 mars 2025 : Affectation anticipée des résultat de l’exercice 2024
27 mars 2025 : Etat des taux d’imposition 2025
27 mars 2025 : Subventions 2025
16 janvier 2025 : Adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte la fibre numérique 59 62
16 janvier 2025 : Débat d’orientations budgétaires
16 janvier 2025 : Adoption du règlement budgétaire et financier
16 janvier 2025 : Décisions modificatives
16 janvier 2025 : Solidarité avec la population de Mayotte
12 décembre 2024 : RGPD / Renouvellement de convention
12 décembre 2024 : Création de 3 postes d’adjoint technique principal de 2e classe (C2)
12 décembre 2024 : Création de 2 postes d’adjoint technique principal 1ere classe
12 décembre 2024 : Création d’un poste Opérateur APS (C3) suite à avancement de grade
12 décembre 2024 : Regroupement des élèves de l’école Jeanne Linglin de Cataine au Groupe scolaire Julie-Victoire Daubié
12 décembre 2024 : Suppression régie Fêtes et Cérémonies
12 décembre 2024 : Dispositif à 1 € – Renouvellement de convention
12 décembre 2024 : Cantine scolaire
12 décembre 2024 : Décisions modificatives
12 décembre 2024 : Demande de subvention exceptionnelle
26 septembre 2024 : Mise en place de borne électroniques pour les classes élémentaires du Groupe Scolaire Julie-Victoire Daubié
26 septembre 2024 : Dénomination de la nouvelle bibliothèque
26 septembre 2024 : Convention de servitude ENEDIS/Commune d’Hasnon concernant les parcelles AB508/AB785/AK371/AK420
26 septembre 2024 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
26 septembre 2024 : Programme local de l’habitat 2025-2030
27 juin 2024 : Présentation du rapport social unique
27 juin 2024 : Dénomination du futur lotissement et de sa rue au niveau de la rue Marcel Sembat
27 juin 2024 : Augmentation du nombre de postes d’animateurs pour les mini-centres des petites vacances scolaires
27 juin 2024 : Modifications tarifs cantine
27 juin 2024 : Adhésion au groupement de commandes relatif à la restauration et à la reliure des actes administratifs et/ou d’état civil
27 juin 2024 : Exonération totale pour les chalets ou abris de jardin d’une surface inférieure ou égale à 10m2 soumis à déclaration préalable
27 juin 2024 : Décisions modificatives
25 avril 2024 : Baux de chasse parcelle AP 18 – Annulation de la délibération 2024/02/12
25 avril 2024 : Avis de la commune sur le projet de modification de droit commun n°1 du PLUi de la Porte du Hainaut
4 avril 2024 : Baux de chasse – modification d’attribution parcelle AP 18
4 avril 2024 : Approbation du rapport de la CLETC – Réintégration de la commune d’Emerchicourt
4 avril 2024 : CLSH/COLO : Organisation et tarifs 2024
4 avril 2024 : Tarifs CLSH 2024
4 avril 2024 : Fonctionnement et recrutement CLSH
4 avril 2024 : Détermination du seuil d’amortissement
4 avril 2024 : Budget primitif 2024
4 avril 2024 : Affectation des résultats du compte administratif
4 avril 2024 : Approbation du compte administratif 2023
4 avril 2024 : Approbation du compte de gestion 2023
4 avril 2024 : Etat des taux d’imposition
4 avril 2024 : Subventions 2024
25 janvier 2024 : Avance sur subvention 2024 Ecole Julie Victoire DAUBIÉ
25 janvier 2024 : Subvention exceptionnelle pour le collège de Wallers
25 janvier 2024 : Dénomination d’un chemin piétonnier
25 janvier 2024 : Convention de projet urbain partenarial
25 janvier 2024 : Débat d’orientation budgétaire
7 décembre 2023 : Prime Annuelle – modifications d’attribution
7 décembre 2023 : Mise à disposition gratuite des salles de la commune
7 décembre 2023 : Convention de partenariat pour la bibliothèque municipale / Contrat d’objectifs niveau 1
7 décembre 2023 : Adhésion de la ville d’HASNON à l’Agence de développement et d’urbanisme – Sambre Avesnois Hainaut Thiérache
7 décembre 2023 : Vente de la parcelle AN13 p1
7 décembre 2023 : Désaffectation et déclassement de la parcelle AN13 p1 – rue Victor Renard
7 décembre 2023 : Décisions modificatives
7 décembre 2023 : Résiliation amiable partielle de bail rural – Parcelle AP 113
7 décembre 2023 : Demande d’admission en non valeur
19 octobre 2023 : Avancement de grade personnel ATSEM
19 octobre 2023 : Avancement de grade personnel Technique
19 octobre 2023 : Avancement de grade personnel Administratif
19 octobre 2023 : Renouvellement baux de chasse
19 octobre 2023 : Dénomination d’un nouveau lotissement
19 octobre 2023 : Stratégie intercommunale de lutte contre l’habitat indigne – Appui de la CAPH aux communes dans l’exercice de leur pouvoir de police
19 octobre 2023 : Contrat de mixité sociale 2023/2025
19 octobre 2023 : Mise en place de la nouvelle nomenclature budgétaire et comptable M57
19 octobre 2023 : Décisions modificatives
19 octobre 2023 : Convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique
19 octobre 2023 : OMSC / subvention exceptionnelle
9 juin 2023 : Commission de contrôle analogue
9 juin 2023 : Tarifs CLSH 2023 / Modification
9 juin 2023 : Affectation des résultats du compte administratif 2022
9 juin 2023 : Approbation du compte administratif 2022
9 juin 2023 : Approbation du compte de gestion
13 avril 2023 : Signature de la convention territoriale globale
13 avril 2023 : Mise en accessibilité d’un passage piétons et à son entretien ultérieur
13 avril 2023 : Séjour colo 2023
13 avril 2023 : Tarifs CLSH 2023
13 avril 2023 : Fonctionnement et recrutement CLSH 2023
13 avril 2023 : Budget primitif avec reprise anticipée du résultat 2022
13 avril 2023 : Etat des taux d’imposition 2023
13 avril 2023 : Subvention exceptionnelle pour la Paume Hasnonaise
13 avril 2023 : Subventions 2023
2 février 2023 : Vente de deux parcelles AP 406 et 408
2 février 2023 : Désaffectation et déclassement d’un terrain (1021 m2) parcelles AP 406 et AP 408
2 février 2023 : Sollicitation de la dotation de ruralité de la CAPH
2 février 2023 : Débat d’orientations budgétaires
8 décembre 2022 : Convention de Projet Urbain Partenarial (PUP) / Projet habitat rue Camille Pelletan – autorisation de signature
8 décembre 2022 : Décisions modificatives
8 décembre 2022 : Convention relative à l’implantation de stops et à leur entretien ultérieur
24 novembre 2022 : Vente des parcelles AP 406 et AP 408
24 novembre 2022 : Centre Aquatique : Renouvellement du Contrat de prestations intégrées
24 novembre 2022 : Mise en place d’une étude surveillée
13 octobre 2022 : Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG59 Pôle santé au travail
13 octobre 2022 : Augmentation des tarifs de location de salles
13 octobre 2022 : Nomination de nouveaux membres au CCAS
13 octobre 2022 : Décisions modificatives
13 octobre 2022 : Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
13 octobre 2022 : Modification définitive du lieu de séance des réunions de conseil
7 juillet 2022 : Adhésion de la commune d’Emerchicourt à la CAPH
7 juillet 2022 : Demande d’admission en non valeur
7 juillet 2022 : Modification des tarifs cantine
7 juillet 2022 : Agenda d’accessibilité programmé
7 juillet 2022 : Convention de rétrocession / société Les Terrages 1
7 juillet 2022 : Achat de terrain pour la construction d’un parking public réservé au groupe scolaire Julie-Victoire DAUBIÉ
7 juillet 2022 : Nomination d’un nouveau conseiller délégué
7 juillet 2022 : Élection d’un nouvel adjoint
